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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 09 juin 2008

- Les procès-verbaux des séances publiques des 18 et 25 avril 2008 ont été adoptés.
- Les délibérations n° 2008-0055 à 2008-0110 et 2008-0112 à 2008-0136 ont été reçues au contrôle de légalité le 12 juin 2008.
- La délibération n° 2008-0111 a été retirée.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2008-0055Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 4 février 2008 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0056Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 25 février 2008 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0057Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 1er avril 2008 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0058Désignation d'un représentant à l'Association lyonnaise pour la tranquillité et la médiation (ALTM) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0059Désignation de représentants à l'association Médialys - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0060Désignation d'un représentant au sein de la Maison de l'emploi et de la formation de la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0061Désignation d'un représentant au sein de la Maison de l'emploi et des services publics Communauté Rhône-Sud - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0062Désignation des représentants au sein de la commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Bron - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0063Désignation de représentants au sein du Comité de sélection d'entrée dans la pépinière d'entreprises - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0064Désignation d'un représentant au sein de l'association France Biotech - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0065Désignation des représentants de la Communauté urbaine au Comité d'orientation agricole (COA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0066Désignation d'un représentant au sein de l'association Rhônalpénergie-Environnement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0067Désignation d'un représentant au sein du réseau Citynet - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0068Désignation d'un représentant au sein de l'association Amorce - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0069Désignation des représentants au sein de l'Association des communautés urbaines de France (ACUF) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0070Désignation d'un représentant au sein du Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0071Désignation d'un représentant au sein de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0072Désignation d'un représentant au sein de l'association Lyon commerce international - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0073Désignation d'un représentant au sein de l'Association pour la promotion de la diagonale Chalon sur Saône-Saint Etienne - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0074Désignation des représentants au sein de l'association Terres en Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0075Désignation d'un représentant au sein de l'Association pour une liaison ferroviaire rapide Rhône-Alpes-Centre-Océan (RACO) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0076Désignation d'un représentant au sein du Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (Graie) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0077Désignation d'un représentant au sein de l'association Académie de l'eau - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0078Désignation des représentants au sein de la Commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) de l'est lyonnais - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0079Désignation d'un représentant au sein de l'Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0080Adhésion de la Communauté urbaine à l'association Retis - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0081Désignation d'un représentant au sein de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (ANCMRTM) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0082Désignation d'un représentant au sein de l'Institut de prévention et de gestion des risques urbains (IPGRU) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0083Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement du Rhône (CAUE) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0084Désignation d'un représentant au sein de l'association Eurocités - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0085Désignation d'un représentant au sein de l'association des Cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0086Désignation des représentants au sein du Comité directeur de l'Association des maires du Rhône (AMR) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0087Désignation des représentants au sein de l'Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise (ALE) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0088Désignation des représentants au sein de l'association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0089Désignation du représentant au sein de l'association Acoucité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0090Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration du CR-DSU - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0091Désignation d'un représentant au sein de l'association Opéra de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0092Désignation des représentants au sein du Conseil d'administration de l'association Les festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0093Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Délibération - Annexe 
N° 2008-0094Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale et du comité d'orientation de la Région urbaine de Lyon (RUL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0095Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte pour la promotion des pépinières d'entreprises innovantes - Délibération - Annexe 
N° 2008-0096Désignation d'un représentant au sein de l'association le Club des villes cyclables - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0097Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d'études pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Délibération - Annexe 
N° 2008-0098Désignation du représentant de la Communauté urbaine à l'assemblée générale de l'association Camaly - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0099Désignation de représentants suppléants au sein de l'association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0100Désignation du représentant de la Communauté urbaine au sein du groupement d'intérêt public (GIP) Resacoop - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0101Désignation des représentants au sein de l'association Bioforce développement Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0102Désignation des représentants au sein des instances de la Charte de coopération pour le traitement et la valorisation des déchets (Covade) de la Communauté urbaine avec des territoires partenaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0103Désignation des représentants au sein des conseils d'administration des lycées et collèges - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0104Constitution de la commission permanente de délégation de service public de la Communauté urbaine - Election des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0105Récapitulatif des décisions modificatives, tous budgets, toutes sections - Exercice 2007 - Délibération - Annexe 
N° 2008-0106Compte de gestion 2007 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0107Compte administratif 2007 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0108Programmation pluriannuelle des investissements 2002-2007 - Compte administratif 2007 pour le mandat - Délibération - Annexe 
N° 2008-0109Budgets communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2007 et budget supplémentaire 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0110Exercice 2008 - Décisions modificatives - Tous budgets - Délibération - Annexe 
N° 2008-0111Formation des élus communautaires - Dossier retiré 
N° 2008-0112Ecrêtement de l'indemnité de fonction du président - Attribution à un conseiller communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0113Ecrêtement de l'indemnité de fonction d'une vice-présidente - Attribution à un conseiller communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0114Dispositif EMOUS - Participation de l'Etat au coût des postes de chefs de projet et chargés de mission - Année 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0115Trophée de la performance : récompenses - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0116Ligne de tramway T4 - Convention avec le Sytral relative à la gestion des équipements de signalisation lumineuse des carrefours traversés par la ligne de tramway T4 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0117Convention avec l'association Lyon infocité - Subvention - Année 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0118Association du village des créateurs du passage Thiaffait - Convention triennale 2006-2008 - Subvention 2008 - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0119Village de la solidarité internationale 2008 - Subvention au collectif des associations de développement en Rhône-Alpes (Cadr) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0120Attribution de subventions aux associations de solidarité internationale Soua et Bénin découverte pour la coopération et le développement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0121Saint Priest - Rue Léon Bérard - Assainissement de la voie privée - Convention pour l'attribution d'une subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0122Fleurieu sur Saône, Neuville sur Saône - Rénovation et extension de la station d'épuration - Composition du jury de concours pour la désignation du maître d'oeuvre - Retrait de la délibération n° 2008-4844 du 11 février 2008 - Modification de la délibération n° 2008-4726 du 21 janvier 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0123Education à l'environnement et au développement durable - Actions et mise en valeur des politiques communautaires - Avenants aux conventions attributives de subventions aux partenaires "eaux et fleuves" pour l'année 2008 pour le suivi et les animations sur le parcours pédagogique de la station d'épuration communautaire à Pierre Bénite - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0124Projet Interreg IIIB Métropole Nature - Régularisation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0125Versement d'une participation financière à la chambre de commerce et d'industrie de Lyon pour une étude sur la mobilité des salariés des entreprises de services à la personne - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0126Attribution d'une indemnité de conseil à monsieur Gilles Le Moal, trésorier principal de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0127Créations, transformations et suppressions d'emplois - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0128Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0129Programme Concerto - Projet européen Renaissance - Autorisation de signature des conventions avec les membres du consortium lyonnais - Délibération - Annexe 
N° 2008-0130Convention de groupement pour l'achat de véhicules respectueux de l'environnement - Election des membres représentant la Communauté urbaine au sein de la commission d'appel d'offres du groupement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0131Pierre Bénite - Place de la Paix - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0132Corbas - ZAC Pôle alimentaire - Travaux primaires - Lot n° 2 : assainissement - Autorisation de signer un avenant au marché public - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0133Lyon 1er - Montée de la Grande Côte - Périmètre de restauration immobilière (PRI) - Clôture de l'opération - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0134Lyon 9° - Aire d'accueil des gens du voyage - Autorisation de signer une convention relative à la réalisation d'un diagnostic archéologique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0135Marcy l'Etoile - Prolongement de l'avenue des Alpes - Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU de la Communauté urbaine et du schéma directeur de l'agglomération lyonnaise - Demande de déclaration d'utilité publique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0136Les berges du Rhône - Supports d'éclairage des ducs d'Albe - Approbation d'une convention avec la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)